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Analyses

Tous locataires de notre terre!

Par Anny Schneider
Auteure, herboriste et écologiste locale

En vieillissant, j’observe et je ressens avec une acuité grandissante les effets bienfaisants de la nature sur mon état intérieur et de santé générale, mais aussi l’ampleur des dégâts effectués sur tant de beauté perturbée en même temps que l’environnement. (...)

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Quand j'étais petite, je pouvais me baigner

Par Johanne Dion
Co-fondatrice du Comité richelois pour une meilleure qualité de vie

Quand j’étais petite, je pouvais me baigner. Alors, comme maintenant, j’habitais sur le bord de la rivière Richelieu. J’ai eu la chance d’avoir des parents qui aimaient la campagne et ne craignaient pas de voyager soir et matin pour aller travailler : le plaisir d’arriver à la maison et d’aller se saucer dans la rivière avant de souper en valait la peine. (...)

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Le cavalier libre : Le gouvernement canadien et la réduction des gaz à effet de serre

Par Me P. Martin Dumas
Consultant international / travail & développement durable

La question du réchauffement climatique attribuable à l’activité humaine est en voie de marquer durablement les analyses scientifiques, politiques et économiques contemporaines. (...)

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L'Hommauto. L'automobile!! Cette bête assoiffée, fusionnée à l'homme

Par Bernard Charbonneau
avec la complicité de Jean-Sébastien Marsan

Voici quelques extraits d'un bouquin fort intéressant: "L'Hommauto" du militant écologiste avant l'heure Bernard Charbonneau, écrit en France en 1967 (réédité en 2003 par les Éditions Denoël, Paris). Un bouquin visionnaire. (...)

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Quand santé rime avec solidarités. Le printemps est arrivé, prévoyez vos paniers pleins de santé pour la saison d'été

Par Marie-Andrée Devynck

Vous souhaitez manger plus sainement, acheter des aliments bio? Sachez que la période d'inscription pour être partenaire d'une ferme biologique en agriculture soutenue par la communauté (ASC) est entamée depuis début mars. (...)

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Le Parti vert se tire dans le pied

Par Christian Montmarquette

Les derniers sondages avaient pourtant clairement démontré que les deux principales circonscriptions électorales, Gouin et Mercier, où des écologistes de gauche de Québec solidaire avaient les meilleures chances de faire élire des députés, et qui plus est, portaient et de loin, parmi les meilleures plateformes environnementales selon l'organisme Greenpeace, se sont fait hier concurrencer par deux des candidats du Parti vert du Québec. (...)

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Les régions : de l’âge de pierre à l’ère de la mondialisation*

Par Pierre Racicot

L’engagement de l’Action démocratique du Québec (ADQ) de constituer un fonds d’autonomie régional et de transformer les régions administratives en régions politiques, introduit, par la grande porte, le développement régional dans la campagne électorale. (...)

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La santé du Québec passe par un environnement de qualité!

Par Marc Turgeon
Président du RNCREQ
Avocat et directeur-général du Centre québécois du droit de l’environnement

C’est une évidence, l’environnement a la cote en ce moment. Plus qu’une mode, c’est une véritable prise de conscience collective qui s’amorce. (...)

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Ce dont les régions ont besoin, ce n’est pas d’abord d’argent mais de réformes et de pouvoir!

Par Roméo Bouchard
Citoyen de service
Auteur de Y a-t-il un avenir pour les régions? (Écosociété)

Les grands partis en campagne électorale promettent chacun leur tour des millions et même des milliards pour les régions aux prises avec les problèmes de l’industrie forestière, de l’agriculture, des pêches, des industries de transformation, de l’exode des populations. (...)

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Résultats des élections Québec 2007 : le fantôme de l’environnement

Par Corinne Gendron

Il n’est pas facile de prédire le sort que connaîtront les questions environnementales dans la configuration du gouvernement résultant des dernières élections. Même « les écologistes ne savent pas sur quel pied danser » titrait Le Devoir du mercredi 28 mars en page A2. En fait, la grande question à se poser est de savoir si, dans un gouvernement minoritaire libéral avec une opposition adéquiste et une balance du pouvoir péquiste, l’environnement est susceptible de devenir un enjeu de positionnement ? (...)

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L’environnement et le développement durable au débat des chefs : une urgence qui n’en est pas une

Par Corinne Gendron

Compte tenu de l’importance qu’ils ont pris au sein de la population et dans les organisations, on pouvait se réjouir de voir l’environnement et le développement durable au menu du débat des chefs. Par contre, ce sont des questions qui demeurent secondaires si l’on se fie aux discours d’ouverture où l’environnement était à peine abordé. (...)

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Arbres souverains

Par Anny Schneider
Auteure, écologiste et herboriste

Arbres ! Souverains symboles du monde végétal, Ultimes perfections de cet univers si capital, Pour la survie des êtres à sang chaud, Surtout vous, feuillus adultes, sûrement les plus beaux... (...)

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La terre Miner, un trésor à ne miner sous aucun prétexte!

Par Anny Schneider
Auteure, écologiste et herboriste

La terre Miner est un havre de paix exceptionnel. Située près de Granby, une ville en expansion, il était indispensable de prendre la décision de l'acquérir pour la préserver, au nom des résidants et de leurs descendants. (...)

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La force de l'action citoyenne ou Tout est politique. Issue inespérée de la saga Miner: un p'tit bravo pour Granby?

Par Anny Schneider
Auteure, herboriste et écologiste locale

Après 30 ans de litiges entre les héritiers Miner au sujet de la vente de leur domaine de 500 acres, le boisé Miner revient enfin officiellement à la collectivité de Granby! (...)

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Analyses de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement de l'Université Laval

Industrie minière : un trou béant dans l'accès à l'information environnementale

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

Le droit d’accès à l’information détenue par l’État est fondamental pour la société et la démocratie. D’ailleurs, ce caractère fondamental est illustré par l’article 168 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels qui proclame que « les dispositions de la présente loi prévalent sur celles d'une loi générale ou spéciale postérieure qui leur seraient contraires, à moins que cette dernière loi n'énonce expressément s'appliquer malgré la présente loi ». Ce faisant, le législateur a voulu éviter que les principes fondamentaux que la Loi sur l’accès met de l’avant ne soient grugés, au fil du temps, par des modifications aux lois sectorielles. (...)

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Gouvernance dans le Grand Nord : le Canada en fait-il assez?

Par Ivana Otasevic
Étudiante à la maîtrise en droit international de la Faculté de droit de l’Université Laval et
étudiante-chercheure à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Il est bien connu que le phénomène des changements climatiques influence négativement l’environnement naturel de la région arctique, mais on parle beaucoup moins des répercussions sur la vie et les pratiques culturelles des peuples Inuits. De plus en plus d’intervenants s’intéressent au type de gouvernance que les États doivent mettre en place afin de protéger le mode de vie des habitants du Grand Nord. (...)

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PPP autoroutiers et environnement : l'État abandonne ses responsabilités

Par Julie McCANN, avocate et chercheure-associée à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

En juin 2008, le Conseil régional de l'environnement de Montréal, Équiterre et Greenpeace ont contesté en justice la validité du décret qui autorisait le projet de prolongement de l’autoroute 25 . Rappelons qu’au moment où le décret a été adopté, le partenaire privé n’était pas encore désigné, que l’étude d’impact avait été réalisée alors que les plans et devis n’étaient pas déterminés et que le certificat d’autorisation avait été émis en faveur du ministre des Transports qui l’a par la suite cédé au concessionnaire privé. Le recours ayant échoué, le projet est donc allé de l’avant. Cette décision laisse perplexe sur plusieurs aspects et nous amène à penser que l’attribution des contrats de PPP a pour effet de déresponsabiliser l’État de ses obligations en matière d’environnement. (...)

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La participation publique en environnement a un prix

Par Jean Baril, LL. M.

La participation du public en environnement est aujourd’hui un phénomène incontournable et est reconnue par de nombreux textes internationaux comme étant l’un des principes fondamentaux du développement durable. La Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement énonce même que « la meilleure façon de traiter les problèmes environnementaux est d’assurer la participation de tous les citoyens concernés… ». (...)

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Protection des espaces naturels : faudrait-il nous inspirer de la France?

Par Julia Sotousek, doctorante à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiante chercheure à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Le mouvement de conservation des espaces naturels a longtemps été centré sur la mise en réserve de territoires terrestres peu modifiés par l’homme au moyen de créations d’aires protégées, de réserves et de parcs naturels. À ce chapitre, une analyse des initiatives prises par la France permet de constater que le Québec aurait avantage à s’en inspirer pour hausser la protection d’aires naturelles exceptionnelles. (...)

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La participation publique au Québec : quels enjeux pour les groupes environnementaux?

Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

La procédure d’évaluation environnementale et le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) font actuellement l’objet de nombreuses critiques, tant des milieux économiques qu’environnementaux. La Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement (CRCDE) et le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) ont voulu contribuer au renforcement de la participation publique au Québec en organisant, le 14 novembre dernier, un atelier s’adressant aux groupes voués à la protection de l’environnement. (...)

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Copenhague 2009 - Le Canada et les objectifs de réduction des émissions de GES

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès,
doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Si la Conférence de Copenhague est un évènement international, les décisions qui y seront adoptées auront un impact direct sur les politiques nationales des États. Ceux-ci devront en effet prendre des mesures sur leur territoire pour respecter les obligations consenties. C’est pourquoi au cours des négociations, chaque État proposera des engagements qui seront le moins susceptibles de porter atteinte à ses intérêts nationaux. (...)

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Copenhague 2009 - Une introduction à la Conférence de Copenhague sur les changements climatiques

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès, doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Du 7 au 18 décembre 2009, Copenhague accueillera une conférence internationale consacrée à la lutte contre les changements climatiques. Alors que cet évènement fait déjà – et fera encore – l’objet d’un traitement médiatique considérable, l’objectif de cette analyse est de présenter certains éléments qui permettront de mieux comprendre en quoi consiste cette conférence. (...)

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Une autre façon de contrôler la pollution : un protocole international sur l'information relative aux rejets polluants

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens » et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Traditionnellement, pour préserver la qualité de l’air, de l’eau et des sols, les États ont fixé des seuils de pollution, ou carrément interdit certains produits polluants, en prévoyant divers types de pénalités en cas de non-respect de ces dispositions par les entreprises.

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Une convention internationale sur la participation publique : à découvrir... et à ratifier!

Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

Il ne fait pas de doute que le droit international joue un grand rôle en environnement; pensons seulement aux retombées de la Déclaration de Stockholm ou au fameux Protocole de Kyoto… De plus, le droit international de l’environnement influence le développement d’instruments juridiques nationaux et contribue à modifier positivement nos comportements. Cependant, il existe une convention internationale largement méconnue au Québec et au Canada, la Convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, aussi appelée « Convention d’Aarhus ». Selon nous, la ratification de cette convention par le Canada amènerait des changements positifs dans notre système juridique interne. (...)


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La nouvelle loi québécoise pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès, doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Le 18 juin 2009, l’Assemblée nationale a adopté la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et d’autres dispositions législatives en matière de changements climatiques (Loi sur les changements climatiques) qui définit un cadre juridique pour limiter et réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) au Québec. (...)

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Le droit nouveau de l’eau au Québec

Par Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval et avocate
et Christine Gagnon, doctorante à la Faculté de droit de l’Université Laval, étudiante-chercheure à la CRCDE et avocate.

Le 11 juin dernier, l’Assemblée nationale adoptait à l’unanimité la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection (Loi sur l’eau) proposée par la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Line Beauchamp. Cette loi s’inscrit dans les suites de grands travaux québécois sur l’eau en répondant à certaines propositions des rapports des Commissions Legendre (1975) et Beauchamp (2000) sur la gestion de l’eau au Québec et en mettant en œuvre des engagements de la Politique nationale de l’eau (2002). (...)

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Un plan de développement durable fort décevant

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur

Comme prévu dans la Loi sur le développement durable, les 150 ministères, organismes et entreprises du gouvernement du Québec viennent de publier leurs plans quinquennaux de développement durable énonçant les actions et les priorités retenues pour se conformer à la Stratégie gouvernementale de développement durable 2008-2013. Puisque le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) est responsable de promouvoir et de coordonner la démarche de développement durable au sein de l’Administration publique québécoise, nous avons choisi d’analyser son Plan d’action de développement durable 2008-2013. (...)

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